Investisseurs EB-5

Avocats en immigration américaine pour les investisseurs EB-5

Aide pour les investisseurs étrangers

Avec les changements récents à la législation américaine d’immigration, il devient de plus en plus difficile à vivre et travailler aux États-Unis. En tant que tel, trouver un chemin vers la résidence permanente et la citoyenneté aux États-Unis peut être un défi complexe. Alors que l’immigration peut être disponible pour certains par un membre de la famille ou le commanditaire pour un poste, de nombreuses personnes n’ont tout simplement pas une source viable de l’immigration familiale ou de l’emploi. Pour les personnes qui cherchent une solution alternative, l’investissement d’immigration peut être la réponse.

Résidence par l’entremise d’un investissement

Si vous avez un million de dollars à investir, vous pourriez être admissible à recevoir un visa d’investisseur EB-5. Dans certains cas, un investissement d’un demi-million de dollars peut être tout ce qu’il faut pour trouver votre chemin vers la résidence permanente, si l’entreprise d’investissement est située dans une zone d’emploi ciblée.

Avec le programme EB-5, les investisseurs étrangers peuvent être admissibles à obtenir la résidence permanente en investissant dans un centre régional désigné par le département d’immigration (USCIS). L’investisseur étranger a la possibilité de choisir parmi de nombreux différents centres régionaux à travers le pays, dont la plupart offrent une variété de mesures encourageantes (centres agréés régionaux).

Avec un visa EB-5, vous pouvez légalement vivre et travailler n’importe où aux États-Unis Vous pouvez également inclure votre famille immédiate à la demande des États-Unis: Vous et votre famille devez satisfaire à certaines exigences pour un visa EB-5, et l’admissibilité de chaque membre de la famille sera déterminée sur une base individuelle.

Avocats en immigration américaine pour les investisseurs EB-5

Maître Larry J. Behar, avocat en immigration américaine, a personnellement aidé des milliers d’immigrants et les non-immigrants de plus de 36 nationalités différentes. Il est multi-lingue et de son bureau utilise le service d’interprètes pour chaque langue. Il appui ses clients dans un large éventail de questions d’immigration, y compris:

  • Demande de visa EB-5
  • Traitement consulaire
  • Demande de la carte verte (résidence permanente)
  • Ajustement de statut
  • Demande de citoyenneté américaine

Le choix d’un centre régional

Votre investissement EB-5 dans un centre régional

Au fil des années, le nombre de centres régionaux à travers les États-Unis a continué d’augmenter. Chacun contient un plan économique et un plan d’affaires, attestant son objectif unique et une vision. Cela dit, il est important pour l’investisseur, avant d’investir, d’examiner le projet sur ses propres mérites économiques, malgré les avantages de résidence aux États-Unis. Il est important pour l’investisseur de considérer les facteurs suivants pour déterminer s’il faut investir dans un centre régional donné:

  • L’investissement doit être relativement sûr, même si il ya une présomption de «risque» de composants;
  • Les rendements du projet au cours de son exploration doit être raisonnable et tenir compte des conditions du marché;
  • Le promoteur doit avoir déjà conclu un engagement en mesure financière de son propre au projet et a donc un intérêt direct dans le succès du projet;
  • Il doit y avoir une attente réaliste de remboursement du capital à la fin du processus ou d’une stratégie de sortie claire et déterminée;
  • Le processus de résidence conditionnelle doit être clair et sans encombres.

C’est seulement si lorsque l’on peut répondre «oui» à toutes ces questions, que l’investisseur se sentira à l’aise dans la détermination si un centre régional particulier est pour lui ou elle. Chaque investisseur est également encouragé à visiter le site du promoteur et rencontrer ses dirigeants.

N’importe quel centre qui refuse une telle visite n’est pas digne d’un investissement. Néanmoins, il est essentiel que chaque investisseur engage les services des professionnels qualifiés dans le réseau EB-5 qui seront en mesure d’aider à faire la détermination et qui peuvent aider à évaluer chaque projet sur une base comparative afin de s’assurer que la sélection est faîte correctement.

I-526 & I-829

Résidence avec sursis – I-526

Une demande de statut d’investisseur immigrant est réalisée grâce à la préparation et le dépôt d’un formulaire appelé I-526, demande d’immigration par l’entrepreneur étranger. Inclus dans ce dépôt sont: une documentation complète en reconnaissant le centre régional ou un autre investissement commercial, la forme I-526, et les pièces justificatives, qui sont ensuite soumises au département d’immigration pour la revision.

Après la présentation du dossier, trois résultats possibles peuvent se produire. Si la demande est approuvée, l’investisseur et sa famille peuvent alors avancerr avec le dépôt auprès de l’ambassade ou au consulat de leur pays d’origine ou au dépôt d’une modification de statut si elles sont légalement aux États-Unis. Si la demande est en question, le département d’immigration peut livrer un demande de preuves additionnelles (RFE) dans laquelle l’investisseur sera tenu de fournir des explications complémentaires et/ou soit une approbation ou un rejet de la demande sera émis. Si la demande est manifestement erronée, elle peut être refusée dès le début.

Résidence conditionnelle, issue de la procédure ou de procédure d’ajustement consulaire aux Etats-Unis, confère une résidence de deux an avec sursis à l’investisseur et à la famille immédiate de l’investisseur. Cette demande incluse les enfants ayant moins de 21 ans au moment de la remise du dossier.

Notez que la clef au prélèvement de la résidence conditionnelle sera le commanditaire du centre régional et la création d’emplois du programme qui doit démontrer et prouver la création de dix postes d’emploi directs et indirects remplis (par investisseur) pour les employés américains.

Prélèvement de la résidence conditionnelle – I-526

Avant la fin de la période de résidence conditionnelle de deux ans, l’investisseur doit soumettre un formulaire I-829 pour la levée de l’état conditionnel. L’objectif principal de cette demande est de démontrer que les dix emplois requis ont été créés, à la fois directement et indirectement.

Notez que cette période initiale de deux ans sera prise en compte pour la période de résidence de cinq ans nécessaires pour la citoyenneté américaine, si les exigences de bonne foi de résidence sont observées. Ainsi, il est essentiel pour les nouveaux investisseurs de s’assurer qu’ils demeurent aux États-Unis pas moins de six mois par an pour finalement parvenir et qualifier pour la citoyenneté et à empêcher des problèmes au poste d’entrée américain. Il est fortement recommandé de maintenir une liste détaillée des entrées et sorties des États-Unis.

La levée de l’état conditionnel n’exigera pas une preuve supplémentaire de la source des fonds. Au contraire, il sera nécessaire de démontrer que le projet proposé est soit en cours de développement ou est imminent. Le gouvernement, dans son examen, ne démontrera aucune souplesse à cet égard.

La décision d’approuver ou de refuser une demande I-829 peut prendre plusieurs mois. Pendant ce temps, l’investisseur sera considéré comme étant en statut, tant que la demande de levée soit soumise entre le 21ième  et 24ième mois, après l’approbation de la résidence conditionnelle initiale. Il est essentiel que l’avis de l’USCIS soit reçu avant la date d’expiration afin d’assurer une soumission en temps opportun.

Traitement consulaire

Une fois que la demande I-526 est approuvée, de nombreux requérants vont élir de finaliser leurs applications par l’entremise de l’ambassade ou consulat américain dans leur pays d’origine. Ce choix est pour faciliter les démarches et ne pas déplacer les membres de la famille inutilement avant leur temps.

L’approbation du I-526, émise par l’USCIS en Californie, est dirigée vers le centre national des visas dans le New Hampshire. Un fichier est alors créé désignant la ville où le processus ultérieur aura lieu à l’ambassade ou le consulat des États-Unis dans le pays d’origine du requérant. Les formulaires sont ensuite dirigés vers le requérant, avec un préavis au consul d’ouvrir un dossier dans son ambassade ou le consulat.

Une fois que la documentation appropriée a été soumise par l’investisseur au centre national des visas, un avis est envoyé à l’ambassade ou au consulat pour céduler le requérant à une entrevue finale afin de s’assurer qu’il ou elle et tous les membres de la famille demeures admissibles. Il est regrettable si certains membres de la famille ne sont pas admissibles à la résidence pour des raisons personnelles, et que d’autres membres de la famille sont admissibles.

Notez que le conjoint et les enfants mineurs sont entièrement dépendants de l’investisseur principal pour leur permettre de devenir également des résidents des États-Unis.

Changement de statut

Certains investisseurs EB-5 qui sont en statut non-immigrant avec un capital légal, choississent de demeurer aux États-Unis et de conclure leurs processus en même temps. En tant que tel, avec l’approbation du I-526, l’investisseur doit déposer l’ajustement de statut, une demande d’autorisation de travail, et une demande de libération conditionnelle pour permettre de voyager à l’étranger, tandis que la demande est toujours en revision auprès de l’USCIS pour une durée de six mois ou plus. Ce processus est répété pour les personnes dépendantes de l’investisseur.

Un ajustement de statut peut aboûtir à une entrevue au bureau de l’USCIS, où l’investisseur non-immigrant est résident. Parfois, il peut ne pas y avoir d’entrevue. Néanmoins, l’investisseur recevra un avis de bienvenue par courrier électronique assurant l’investisseur qu’il ou elle a été approuvé(e).

Notez que les avis de bienvenue sont envoyés à chaque membre de la famille, y compris les enfants mineurs dépendants du requérant comme un dossier séparé, libellé un «A» ou «étranger» au dossier.

Dans les demandes où la famille peut être séparée en raison de circonstances, l’investisseur principal doit d’abord être conféré la résidence avec sursis. Les personnes dépendantes peuvent alors demander à suivre pour rejoindre leurs parents. Bien que ce processus peut être complété dans le consulat ou l’ambassade dans le pays d’origine, c’est un processus long et fastidieux à suivre.

Pourquoi la citoyenneté américaine

Beaucoup de nouveaux résidents des États-Unis se demandent pourquoi il est si important de prendre la prochaine étape vers la citoyenneté, lorsqu’une résidence aux États-Unis de résidence ou une carte verte offrent des avantages similaires de travail, voyage et de séjour aux États-Unis. Toutefois, il est important de se rappeler et reconnaître que c’est est un faux sentiment de sécurité.

Différences entre la citoyenneté et le statut de résident permanent

Etre résident aux Etats-Unis est un privilège et non pas un droit, alors que la citoyenneté américaine est un droit et non pas seulement un privilège. En tant que tel, vos protections prévues par la loi sont considérablement augmentées en tant que citoyen par rapport à celles d’un résident. S’il est vrai que les candidats à la citoyenneté américaine doivent être à l’aise dans la langue anglaise, les avantages qui accompagnent ce droit sont énormes.

Les avantages de la citoyenneté américaine

Un des avantages les plus importants de la citoyenneté américaine est le parrainage. Un citoyen américain pourra parrainer ses parents vivant à l’étranger. Un citoyen est également pourra parrainer un conjoint étranger sur une base immédiate, alors qu’il faut plusieurs années pour un titulaire de carte verte pour parrainer un époux. En outre, un citoyen sera en mesure de parrainer un enfant de moins de 21 ans et de ne pas connaître de longues périodes d’attente.

A l’exception d’une activité criminelle ou d’une fraude, un citoyen des États-Unis conservera la citoyenneté, même si il ou elle choisit de vivre à l’étranger subséquemment. Un citoyen américain est un américain pour la vie, (Excluant abandon).

N’oublions pas que l’un des avantages les plus remarquables en faveur de devenir un citoyen américain est le droit de voter. Ce droit est conféré à la cérémonie d’assermentation pour la citoyenneté américaine; un moment de fierté.

Avantages additionnels de la citoyenneté américaine:

  • Passeport américain – Un passeport américain vous permet de recevoir l’aide du gouvernement des États-Unis lorsque vous voyagez à l’étranger ;
  • Amener des membres de la famille aux États-Unis – Les citoyens américains reçoivent généralement la priorité pour amener des membres de la famille de façon permanente aux États-Unis ;
  • Les frais de scolarité (collège) – Les universités offrent les frais de scolarité et les frais pour les résidents qui sont significativement plus faibles que les frais de scolarité des étudiants étrangers.
  • Exemption « Homestead ». De nombreux états ont adopté des lois en vigueur qui aident les propriétaires occupants et les protègent contre la hausse des impôts.
  • Travailler n’importe où – Certains emplois avec les agences gouvernementales exigent la citoyenneté américaine.
  • Devenir un représentant élu – Seuls les citoyens sont autorisés pour exécuter des tâches gouvernementales telles que dans le Sénat américain ou la Chambre des représentants et pour la plupart des bureaux nationaux et locaux.
  • Conserver votre lieu de résidence – Le droit d’un citoyen des États-Unis de rester aux États-Unis ne peut pas être emporté en application de toutes les circonstances.
  • Obtenir des prestations gouvernementales. Certains avantages du gouvernement sont disponibles uniquement aux citoyens américains.

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